De fabrication française, toutes nos plaques minéralogiques du Territoire-de-Belfort sont conformes à la législation en vigueur et bien évidemment homologués par les organismes de l’Etat. Chaque plaque porte le numéro TPRR correspondant à l’agrément UTAC du fabriquant des plaques d’immatriculation utilisées par Nouvellesplaques.com. Il garantit notamment la traçabilité de chaque plaque sortant de nos ateliers en France.

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Le département du Territoire-de-Belfort tout comme les départements suivants forment la région Bourgogne-Franche-Comté : Saône-et-Loire, Côte-d’Or, Doubs, Haute-Saône, Jura, Nièvre, Yonne. Le logo régional de la Bourgogne-Franche-Comté ainsi que le numéro de département 90 constituent l’identifiant territorial qui figure sur toutes les plaques d’immatriculation du département Territoire-de-Belfort.